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Brevet européen · EP4163888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4163888
- Numéro de demande
- EP22210172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)
- Priorité
- US 201361911141 P 03.12.2013US 201361911885 P 04.12.2013US 201361911831 P 04.12.2013US 201461924000 P 06.01.2014
- Divisionnaire de
- EP19219466
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 26 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.07.2024
1 entrée antérieure
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Dalton, US
Great Barrington, US
Stockholm, SE
Hollis, US
Lenox, US
Dalton, US
Pittsfield, US
Dalton, US
Dalton, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.