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Brevet européen · EP4163888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4163888
Numéro de demande
EP22210172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
12 avr. 2023
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G07D 7/00 (2016.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/36 (2014.01)
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/333 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
B42D 25/382 (2014.01)
B42D 25/387 (2014.01)
Priorité
US 201361911141 P 03.12.2013
US 201361911885 P 04.12.2013
US 201361911831 P 04.12.2013
US 201461924000 P 06.01.2014
Divisionnaire de
EP19219466
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  3. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  5. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  6. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  7. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  8. 26 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.07.2024

1 entrée antérieure
  1. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

DARROCH, Michael

Dalton, US

BLAKE, William

Great Barrington, US

MÖRCK HAMILTON, Karin

Stockholm, SE

COTE, Paul, F.

Hollis, US

BRIGHAM, Kraig, M.

Lenox, US

BOODY, Jeffrey

Dalton, US

JAIN, Manish

Pittsfield, US

CALLAHAN, James

Dalton, US

PRETT, Giles, D.

Dalton, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.