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Brevet européen · EP4164056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164056
Numéro de demande
EP22204850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
12 avr. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01Q 1/27 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 12/52 (2011.01)
Priorité
EP 12199182 21.12.2012
Divisionnaire de
EP20180057
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ETIENNE, Jean-Daniel

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

GRANGE, Matthieu

2014 Bôle

RANDJELOVIC, Zoran

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.