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Brevet européen · EP4164067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164067
- Numéro de demande
- EP22189696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 12 avr. 2023
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01R 13/58 (2006.01)H01R 24/64 (2011.01)H01R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021125801 05.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 27 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- METZ CONNECT GmbH, Ottilienweg 9, 78176 Blumberg, Allemagne → METZ CONNECT GmbH, Im Tal 2, 78176 Blumberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 30 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- METZ CONNECT TECH GmbH, Ottilienweg 9, 78176 Blumberg, Allemagne → METZ CONNECT GmbH, Ottilienweg 9, 78176 Blumberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
78199 Bräunlingen, DE
78176 Blumberg, DE
78073 Bad Dürrheim-Öfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.