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Brevet européen · EP4164128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164128
Numéro de demande
EP22199924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/0814 (2006.01)
H03F 1/56 (2006.01)
H03H 11/28 (2006.01)
H04B 1/04 (2006.01)
Priorité
TW 110137145 06.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

Chen, Chih-Sheng

Taipei City 114, TW

Lin, Chih-Che

Taipei City 114, TW

Huang, Yu-Siang

Taipei City 114, TW

Yen, Hsuan-Der

Taipei City 114, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.