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Brevet européen · EP4164129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164129
Numéro de demande
EP22195506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2022
Publié
12 avr. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/18 (2006.01)
H03K 17/082 (2006.01)
G01R 31/327 (2006.01)
Priorité
US 202163262264 P 08.10.2021
US 202217653730 07.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

SONG, Kinam

Gilbert, Arizona, 85233, US

KUBAN, Michal

75701 Valasske Mezirici, CZ

ANGHEL, Vlad

032334 Bucharest, RO

RAHAMIM, Guy

Chandler, Arizona, 85248, US

CONSTANTINO, John

Morgan Hill, California, 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.