CODIERUNGS- UND DECODIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4164225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164225
Numéro de demande
EP22211018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2019
Publié
12 avr. 2023
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04N 19/593 (2014.01)
H04N 19/186 (2014.01)
Priorité
US 201862698924 P 16.07.2018
US 201862698991 P 17.07.2018
Divisionnaire de
EP19837624
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 11 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2024

  6. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZHAO, Yin

Shenzhen, CN

CHEN, Jianle

Santa Clara, US

MA, Xiang

Shenzhen, CN

YANG, Haitao

Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.