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Brevet européen · EP4164455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164455
- Numéro de demande
- EP21730193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47D 13/06 (2006.01)A63H 33/00 (2006.01)E04H 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020207443 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064729 02.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254775 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 17 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Bürck, Moritz
82152 Krailling, DE
Inventeur
Bürck, Moritz
82152 Krailling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.