DURCHFLUSSREGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4164545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4164545
- Numéro de demande
- EP21733908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008992 12.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065790 11.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250243 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 28 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
KRISTENSEN, Kim
5610 Øystese, NO
GRANAT, Leif
17975 Skå, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.