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Brevet européen · EP4164757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164757
Numéro de demande
EP21728588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A63B 31/11 (2006.01)
Priorité
EP 20179588 11.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/064867 02.06.2021
Publication PCT
WO2021/249851 16.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.