PRÄGEWALZE

Brevet européen · EP4164821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164821
Numéro de demande
EP21733405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B21H 8/00 (2006.01)
B21B 1/22 (2006.01)
B21C 37/083 (2006.01)
Priorité
SE 2050713 15.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/065673 10.06.2021
Publication PCT
WO2021/254882 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

ZAFFARONI, Giorgio Giovanni Battista

21049 Tradate, IT

PASQUALON, Marco

1301 Bierges, BE

MANGELSDORF, Andrej

50939 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.