KOLLABORATIVES ROBOTERLINIENVERWALTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4164842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4164842
Numéro de demande
EP21724423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
US 202016903291 16.06.2020
Demande PCT
PCT/US2021/027512 15.04.2021
Publication PCT
WO2021/257170 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 15 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Raytheon Company

870 Winter Street, Waltham, Massachusetts 02451-1449, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GRELLA, Joseph E.

Waltham, Massachusetts 02451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.