POLY(ETHERETHERKETON) POLYMER MISCHUNGEN
Brevet européen · EP4165106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165106
- Numéro de demande
- EP21728942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/40 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)C08L 71/00 (2006.01)D02G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063038100 P 11.06.2020EP 20194026 02.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064960 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/249874 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 24 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Solvay Specialty Polymers USA, LLC., 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique → Syensqo Specialty Polymers USA, LLC, 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
LOUIS, Chantal
Alpharetta, GA 30005, US
EL-HIBRI, Mohammad Jamal
Atlanta, GA 30350, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.