VERBESSERTER COPOLYETHERESTER
Brevet européen · EP4165121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165121
- Numéro de demande
- EP21739504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/32 (2006.01)C08K 5/5313 (2006.01)H01B 3/42 (2006.01)
- Priorité
- US 202063039098 P 15.06.2020US 202063039133 P 15.06.2020US 202063039171 P 15.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/037373 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/257531 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.