WINDTURBINENSCHAUFEL
Brevet européen · EP4165298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165298
- Numéro de demande
- EP21727615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025831 15.06.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050323 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/256920 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
RUBIO CARPIO, Alejandro
2600 AA Delft, NL
RAGNI, Daniele
2600 AA Delft, NL
AVALLONE, Francesco
2600 AA Delft, NL
VAN DER ZWAAG, Sybrand
2600 AA Delft, NL
SNELLEN, Mirjam
2600 AA Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.