GETEILTE UNTERLEGSCHEIBE MIT EINTEILIGEM DOPPELSCHLOSS
Brevet européen · EP4165316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165316
- Numéro de demande
- EP21824277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 43/00 (2006.01)F16L 33/035 (2006.01)H02G 3/08 (2006.01)H02G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020901978 15.06.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/050610 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/253074 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
BYRNE, Timothy Adam
Nickol, Western Australia 6714, AU
SMITH, Henry
Victoria Park, Western Australia 6100, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.