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Brevet européen · EP4165329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165329
- Numéro de demande
- EP21734067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003565 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065937 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254952 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 14 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
BURMESTER, Jens
23883 Grambek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.