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Brevet européen · EP4165331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165331
- Numéro de demande
- EP21737774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 7/17 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000014203 15.06.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/055256 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255634 23.12.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 16 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- RATTIINOX S.R.L., Via Mara, 44, 22066 Mariano Comense (CO), Italie → RATTIINOX S.R.L., Via Pietro Mascagni 10/12, 22066 Mariano Comense (CO), Italie
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
1 entrée antérieure
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
22066 Mariano Comense, Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.