EQUIPEMENT POUR SYSTÈME DE DÉCLENCHEMENT D'AVALANCHES ET SYSTÈME COMPRENANT UN TEL ÉQUIPEMENT ET UNE ENCEINTE D'EXPLOSION
Brevet européen · EP4165363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165363
- Numéro de demande
- EP21736641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F42D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006203 15.06.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051046 11.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/255370 23.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 31 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
BERTHET-RAMBAUD, Philippe
73160 SAINT-SULPICE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.