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Brevet européen · EP4165493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4165493
Numéro de demande
EP21742311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
Priorité
DE 102020120158 30.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/067330 24.06.2021
Publication PCT
WO2022/022903 03.02.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Carl Zeiss Jena GmbH

Carl-Zeiss-Promenade 10, 07745 Jena, DE

Inventeur

THOM, Martin

07745 Jena, DE

JUNGHANS, Marc

07745 Jena, DE

KLEINDIENST, Roman

07745 Jena, DE

RIETHMÜLLER, Mirko

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.