HYGIENEKONFORMITÄTSÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP4165615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165615
- Numéro de demande
- EP21733904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G08B 21/24 (2006.01)G08B 21/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 2050701 11.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065772 11.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250238 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
SOLÉN, Staffan
22460 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.