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Brevet européen · EP4165631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165631
- Numéro de demande
- EP21721703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/032 (2013.01)H04L 1/00 (2006.01)G10L 19/005 (2013.01)H03M 13/09 (2006.01)H03M 13/41 (2006.01)H03M 13/15 (2006.01)H03M 13/29 (2006.01)
- Priorité
- US 202016899532 11.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/025528 02.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/252051 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
TURNER, Richard
San Diego, California 92121-1714, US
TAGGART, Megan Lucy
San Diego, California 92121-1714, US
WOJCIESZAK, Laurent
San Diego, California 92121-1714, US
HUNDT, Justin
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.