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Brevet européen · EP4165833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4165833
- Numéro de demande
- EP21737930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 67/565 (2022.01)H04L 41/344 (2022.01)H04L 41/0213 (2022.01)H04L 69/08 (2022.01)H04L 67/025 (2022.01)
- Priorité
- CN 202010541748 15.06.2020US 202016917524 30.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/037259 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/257471 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
LI, Tianhe
Shanghai 200433, CN
ZHOU, Kai
Shanghai 200433, CN
XIA, Niannian
Shanghai 200433, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.