MEDIZINISCHE OPERATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4166108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166108
- Numéro de demande
- EP20943882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/37 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026766 08.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/009355 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 janv. 2025
Titulaire
- Titulaire
- RIVERFIELD Inc., NMF Aoyama 1-chome Building 4F,, 8-1-22 Akasaka,, Minato-ku,, Tokyo 1070052, Japon → RIVERFIELD Inc., 8-1-22 Akasaka, Minato-ku, 1070052 Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Masataka
Tokyo 107-0052, JP
TADANO, Kotaro
Tokyo 107-0052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.