RINGFÖRMIGES ELASTISCHES HALTEELEMENT

Brevet européen · EP4166109 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166109
Numéro de demande
EP22212711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2014
Publié
19 avr. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 13000120 10.01.2013
Divisionnaire de
EP14705968
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Inventeur

DALLA TORRE, Florian

4002 Basel

COURVOISIER, Stephane

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.