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Brevet européen · EP4166209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166209
Numéro de demande
EP22184510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
19 avr. 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 33/00 (2006.01)
Priorité
US 201862617508 P 15.01.2018
US 201815882788 29.01.2018
Divisionnaire de
EP18812016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Inventeur

YEH, Wei Cheng

Orlando, 32819, US

COSSAIRT, Travis Jon

Orlando, 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.