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Brevet européen · EP4166231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166231
Numéro de demande
EP21821221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2020102008 12.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019391 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/251105 16.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

KONYA, Shogo

Tokyo 103-0027, JP

MIYAMOTO, Kazuki

Tokyo 103-0027, JP

GOTO, Yasuhide

Tokyo 103-0027, JP

INAGUMA, Toru

Tokyo 103-0027, JP

MURAMATSU, Kei

Tokyo 103-0027, JP

OMIZU, Masafumi

Tokyo 103-0027, JP

SHINODA, Takeshi

Tokyo 103-0027, JP

NOZAWA, Souhei

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.