LACKIERVERFAHREN

Brevet européen · EP4166244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166244
Numéro de demande
EP22199981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
B05C 17/10 (2006.01)
B44D 5/00 (2006.01)
Priorité
IT 202100026093 12.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

VALPAINT S.P.A.

Via dell'Industria, 80, 60020 Polverigi (AN), IT

Inventeur

SARTI, Ferdinando

60020 POLVERIGI (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.