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Brevet européen · EP4166253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166253
Numéro de demande
EP21825449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
B21D 43/00 (2006.01)
B21D 43/26 (2006.01)
Priorité
JP 2020102874 15.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021479 07.06.2021
Publication PCT
WO2021/256305 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Amada Co., Ltd.

200, Ishida, Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Inventeur

AKIYAMA, Shogo

Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.