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Brevet européen · EP4166325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166325
Numéro de demande
EP21826504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B32B 27/00 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
B32B 7/06 (2019.01)
B32B 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020103805 16.06.2020
JP 2020103806 16.06.2020
JP 2020103807 16.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/022801 16.06.2021
Publication PCT
WO2021/256482 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

TOPPAN INC.

5-1, Taito 1-chome Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

DOI Ryuji

Tokyo 110-0016, JP

GOKITA Naoki

Tokyo 110-0016, JP

FURUTA Taturo

Tokyo 110-0016, JP

YAMATO Takehito

Tokyo 110-0016, JP

MIYAZAWA Hanako

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.