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Brevet européen · EP4166352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166352
- Numéro de demande
- EP22189224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)C08L 7/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08L 61/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021170037 18.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MAEKAWA, Natsuki
Hyogo, 651-0072, JP
MIAO, Dong
Hyogo, 651-0072, JP
ISHIZUKA, Hirotaka
Hyogo, 651-0072, JP
MISAKI, Momoka
Hyogo, 651-0072, JP
SUZUKI, Masumi
Hyogo, 651-0072, JP
MIKI, Takashi
Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.