BATTERIEKÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4166364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166364
- Numéro de demande
- EP21826647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60K 11/02 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/617 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6569 (2014.01)H01M 10/663 (2014.01)H01M 50/20 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020103727 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022077 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/256365 23.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Osamu
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
KURAHASHI, Kazuya
Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.