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Brevet européen · EP4166432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166432
- Numéro de demande
- EP21202245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Schwendinger, Martin
4785 Freinberg, AT
Schöndorfer, Christoph
4785 Freinberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.