BEHÄLTER MIT EINER VERSCHLUSSANORDNUNG
Brevet européen · EP4166472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166472
- Numéro de demande
- EP22207150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B65D 41/50 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20200060 05.10.2020
- Divisionnaire de
- EP21181938
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
LINGUITI, Martina
41123 Modena, IT
CANI, Franco
41123 Modena, IT
SORBARA, Angelo
41123 Modena, IT
GORI, Luca
41123 Modena, IT
VIANI, Tiziano
41123 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.