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Brevet européen · EP4166476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166476
Numéro de demande
EP21821379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B25J 9/02 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 18/02 (2006.01)
B25J 5/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010524246 10.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/095276 21.05.2021
Publication PCT
WO2021/249163 16.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

XIAO, Yuhui

Beijing 100102, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.