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Brevet européen · EP4166496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166496
Numéro de demande
EP21821979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B68G 5/00 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
A47C 21/04 (2006.01)
A42C 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020101947 12.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021220 03.06.2021
Publication PCT
WO2021/251269 16.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 9 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    SFT Laboratory Co., Ltd., 8-3, Funado 1-chome, Itabashi-ku, Tokyo 174-0041, Japon → Kuchofuku Co., Ltd., 1-8-3, Funado, Itabashi-ku, Tokyo 174-0041, Japon

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Kuchofuku Co., Ltd.

1-8-3, Funado Itabashi-ku, Tokyo 174-0041, JP

Inventeur

ICHIGAYA, Hiroshi

Tokyo 174-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.