DISPERSIONSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4166583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166583
- Numéro de demande
- EP21821460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08F 255/00 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C09D 151/06 (2006.01)C09D 11/00 (2014.01)C08F 8/20 (2006.01)C08F 255/04 (2006.01)C08K 5/01 (2006.01)C08K 5/05 (2006.01)C09D 7/20 (2018.01)C09D 11/107 (2014.01)C09D 11/033 (2014.01)C08F 285/00 (2006.01)C09D 11/108 (2014.01)C09J 151/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020100691 10.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/019209 20.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/251100 16.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KONO, Masaru
Tokyo 114-0002, JP
KIMURA, Koji
Tokyo 114-0002, JP
WATANABE, Yasutaka
Tokyo 114-0002, JP
KOMOTO, Naosuke
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.