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Brevet européen · EP4166703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166703
Numéro de demande
EP21826248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D03D 15/56 (2021.01)
A41D 3/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/283 (2021.01)
D03D 15/292 (2021.01)
D03D 15/41 (2021.01)
D03D 15/573 (2021.01)
D03D 15/58 (2021.01)
D02G 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2020103818 16.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021270 03.06.2021
Publication PCT
WO2021/256286 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

NAGAE Takuya

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

UKUMA Akio

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.