BESCHICHTETES PAPIER
Brevet européen · EP4166716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166716
- Numéro de demande
- EP21825059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D21H 19/28 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020104032 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022170 10.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/256381 23.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUNODA, Hirosuke
Tokyo 114-0002, JP
YOSHIDA, Yoshio
Tokyo 114-0002, JP
KUTSUWA, Koji
Tokyo 114-0002, JP
OKURA, Tetsuo
Settu-shi, Osaka 566-0072, JP
OKADA, Yasunori
Settu-shi, Osaka 566-0072, JP
FUKUTOME, Asuka
Settu-shi, Osaka 566-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.