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Brevet européen · EP4166725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166725
- Numéro de demande
- EP21826163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G01S 19/53 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020103572 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021974 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/256353 23.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ISHIHARA Shinji
Tokyo 100-8280, JP
IZUMI Shiho
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KANARI Yasuhiko
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.