TENTE MUNIE D'UNE CASQUETTE DÉPLOYABLE

Brevet européen · EP4166735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166735
Numéro de demande
EP22199625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04H 15/06 (2006.01)
B60P 3/38 (2006.01)
Priorité
FR 2110967 15.10.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Beau de Loménie, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

DECATHLON

Decathlon

4 Boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Mandataire

Cabinet Beau de Loménie

Tour de Lyon Rue de Lyon 77, 1203 Genève

Inventeur

LAFOUX, Benjamin

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

BRUNETEAU, Emilien

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.