ROLLLADEN-/RAFFSTORE-KASTEN
Brevet européen · EP4166745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166745
- Numéro de demande
- EP22201240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 9/17 (2006.01)E06B 9/323 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021126526 13.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
- Titulaire
- Schuster, Denise, Pfaffendorfer Str. 27, 06847 Dessau-Roßlau, Allemagne (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 14 août 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Titulaire
- Schuster, Denise, Pfaffendorfer Str. 27, 06847 Dessau-Roßlau, Allemagne
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Schuster, Denise
06847 Dessau-Roßlau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.