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Brevet européen · EP4166808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166808
- Numéro de demande
- EP22201444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 55/36 (2006.01)F16D 55/40 (2006.01)F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202117504076 18.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
SIVON, Rebecca M
Troy, OH, 45373, US
WHITTLE, Scott
Springboro, 45066, US
MILLER, Brent
Tipp City, OH, 45371, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.