SCHIEBERVENTIL

Brevet européen · EP4166826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166826
Numéro de demande
EP22199474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/314 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021168188 13.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 11 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.06.2024

  4. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

NISHIKAWA, Takeshi

Ibaraki, 3002493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.