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Brevet européen · EP4166846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166846
Numéro de demande
EP22197374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
19 avr. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
D02G 3/12 (2006.01)
Priorité
IT 202100026435 15.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

BECKETT THERMAL SOLUTIONS S.R.L.

Via Della Fornace, 7, 41043 Formigine, (MO), IT

Inventeur

GILIOLI, Massimo

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

PEZZIN, Alberto

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

CASONI, Andrea

I-41043 FORMIGINE, MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.