WÄRMEAUSTAUSCHSYSTEM UND MONTAGEVERFAHREN
Brevet européen · EP4166877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4166877
- Numéro de demande
- EP22211356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25J 1/00 (2006.01)B29C 53/08 (2006.01)B29C 53/60 (2006.01)
- Priorité
- US 201962912246 P 08.10.2019
- Divisionnaire de
- EP20800402
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Hercules Project Company LLC, 1940 Air Products Boulevard, Allentown, PA 18106, Etats-Unis d'Amérique → Honeywell LNG LLC, 855 S Mint St, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
VODA, Joseph, E.
Allentown 18195, US
GARCIA, Adam, R.
Allentown 18195, US
TIEMANN, Kevin, E.
Allentown 18195, US
RANELLA, Christopher, J.
Allentown 18195, US
DEBRAH, Paul, I.
Allentown 18195, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.