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Brevet européen · EP4166883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166883
Numéro de demande
EP21203292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 7/02 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Jun He Technology Co., Ltd.

No.195, Ln. 504, Sec. 6, Zhanglu Rd., Fuxing Township, Changhua County 50648, TW

Inventeur

WANG, Chiang-Chuan

50648 Fuxing Township, Changhua County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.