MEMS-SENSOR MIT ENTKOPPELTEM ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4166903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4166903
Numéro de demande
EP22212811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2015
Publié
19 avr. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01C 19/574 (2012.01)
G01C 19/5755 (2012.01)
Priorité
US 201462001474 P 21.05.2014
US 201414472143 28.08.2014
US 201514678774 03.04.2015
Divisionnaire de
EP15167772
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

InvenSense, Inc.

1745 Technology Drive Suite 200, San Jose, CA 95110, US

Inventeur

ANAC, Ozan

San Jose, 95110, US

SEEGER, Joseph

San Jose, 95110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.