INFORMATIONSCODE, INFORMATIONSCODE-DRUCKMEDIUM, INFORMATIONSCODE-ERZEUGUNGSVORRICHTUNG, INFORMATIONSCODE-ERZEUGUNGSPROGRAMM UND INFORMATIONSCODE-ERZEUGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4167124 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4167124
- Numéro de demande
- EP21821316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2021
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06K 7/12 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020101758 11.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021497 07.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/251317 16.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
OKABE, Tatsuya
Kariya-city Aichi-pref., 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.