KARTENFÖRMIGES MEDIUM

Brevet européen · EP4167133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4167133
Numéro de demande
EP21825591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2021
Publié
19 avr. 2023
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/02 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
B42D 25/305 (2014.01)
B42D 25/313 (2014.01)
Priorité
JP 2020103094 15.06.2020
JP 2020103095 15.06.2020
JP 2020103096 15.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021002 02.06.2021
Publication PCT
WO2021/256263 23.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

KATANO, Yukiko

Tokyo 110-0016, JP

TSUKADA, Tetsuya

Tokyo 110-0016, JP

KANEKO, Shinji

Tokyo 110-0016, JP

MINEMURA, Shigeki

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.