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Brevet européen · EP4167208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4167208
- Numéro de demande
- EP22784478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 19 avr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/09 (2006.01)G08G 1/087 (2006.01)G08G 1/081 (2006.01)H04M 11/00 (2006.01)G08G 1/0965 (2006.01)G08G 1/0967 (2006.01)H04L 47/24 (2022.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 72/566 (2023.01)H04L 67/12 (2022.01)H04M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021065266 07.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012567 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/215493 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- FURUKAWA ELECTRIC CO., LTD., 6-4 Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, Japon → FURUKAWA ELECTRIC CO., LTD., 6-4, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, Japon
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI Takahiro
Tokyo 100-8322, JP
SHIMOOSAKO Kazutaka
Tokyo 100-8322, JP
MATSUMOTO Takumi
Tokyo 100-8322, JP
RIKIHISA Hiroaki
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.